Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUVELOT
Numéro de dépôt :
1456437
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/03/1998
Présentation de la marque CHAUVELOT
Déposée le 16 mars 1988 par madame Marcel CHAUVELOT née Jacqueline DENIAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CHAUVELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUVELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUVELOT est expirée depuis le 16 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35