Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FASCIL
Numéro de dépôt :
1579471
Date de dépôt :
08/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2000
Présentation de la marque FASCIL
Déposée le 8 mars 1990 par Marcel CHARONNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FASCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASCIL est expirée depuis le 8 mars 2000.
Marcel CHARONNAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33