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Marques déposées par monsieur Marcel Chacaton
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xyLED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

xyLED
M. Marcel Chacaton

Numéro de dépôt :
3961451
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
xyLED de Marcel Chacaton

Présentation de la marque xyLED

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par monsieur Marcel Chacaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « xyLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Marcel Chacaton domicilié(e) N°52, 9 Avenue des Moines - 38090 - Villlefontaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marcel Chacaton domicilié(e) N°52, 9 Avenue des Moines - 38090 - Villlefontaine - France.

La marque xyLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque xyLED est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Marcel Chacaton a également déposé les autres marques suivantes : APIKIWI


M. Marcel Chacaton - N°52, 9 Avenue des Moines - 38090 - Villlefontaine - France


M. Marcel Chacaton - N°52, 9 Avenue des Moines - 38090 - Villlefontaine - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.