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Marques déposées par Marcel CASSAT
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CHATEAU TERRASSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TERRASSON
Marcel CASSAT

Numéro de dépôt :
94524173
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque CHATEAU TERRASSON

Déposée le 7 juin 1994 par Marcel CASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERRASSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est Marcel CASSAT, domicilié(e) TERRASSON, 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT S.A. - France.

La marque CHATEAU TERRASSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU TERRASSON est expirée depuis le 7 juin 2004.


Marcel CASSAT - TERRASSON, 33350 BELVES DE CASTILLON - France


CABINET THEBAULT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247921 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247920 - Publication au BOPI 1998-01-12

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château Terrasson