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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) marcel by
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MARCEL BY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCEL BY
marcel by, SAS

Numéro de dépôt :
3866008
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
MARCEL BY de marcel by

Présentation de la marque MARCEL BY

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) marcel by auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCEL BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) marcel by domicilié(e) 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marcel by domicilié(e) 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque MARCEL BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCEL BY est expirée depuis le 5 octobre 2021.

marcel by a également déposé les autres marques suivantes : Bamby , Ciconia , Rain , Quatro , Bougies Russes , Pool , Akté , Carène , Augé , Nymphé


marcel by, SAS - 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France - SIREN 518503404


marcel by - 14 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 22 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650293 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Inscription le 13 janvier 2016 - Concession de licence n°660719 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges.