Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANALYSE PROPOSITIONNELLE DU DISCOURS
Marcel Bromberg
Rodolphe Ghiglione
Agnès Landré
Pierre Molette

Numéro de dépôt :
95558018
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ANALYSE PROPOSITIONNELLE DU DISCOURS

Déposée le 13 février 1995 par Marcel Bromberg, Rodolphe Ghiglione, Agnès Landré, Pierre Molette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANALYSE PROPOSITIONNELLE DU DISCOURS »

Les déposants sont Marcel Bromberg, domicilié(e) 96 Av. du Belvédère, 93310 Pré St Gervais - France, Rodolphe Ghiglione, domicilié(e) 104 Rue de l'Université, 75007 Paris - France, Agnès Landré, domicilié(e) 10 Rue Herold, 75001 Paris - France, Pierre Molette, domicilié(e) 28 Rue Gauthey, 75017 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Molette - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Marcel Bromberg a également déposé les autres marques suivantes : TROPES


Marcel Bromberg - 96 Av. du Belvédère, 93310 Pré St Gervais - France

Rodolphe Ghiglione - 104 Rue de l'Université, 75007 Paris - France

Agnès Landré - 10 Rue Herold, 75001 Paris - France

Pierre Molette - 28 Rue Gauthey, 75017 Paris - France


Pierre Molette - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285558 - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1999-09-28

Logiciel informatique permettant d'analyser des textes.Produit de l'imprimerie (notice explicative)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.