Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES MORINES
Numéro de dépôt :
1734089
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/01/1999
Présentation de la marque DOMAINE DES MORINES
Déposée le 27 janvier 1989 par monsieur Marcel BRANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DES MORINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES MORINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MORINES est expirée depuis le 27 janvier 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12