Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

i poêle
marcel boumati

Numéro de dépôt :
3735442
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
i poêle de marcel boumati

Présentation de la marque i poêle

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par marcel boumati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i poêle »

Le déposant est marcel boumati domicilié(e) 172 avenue de l'ardenne - 31100 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marcel boumati domicilié(e) 172 avenue de l'ardenne - 31100 - toulouse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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marcel boumati a également déposé les autres marques suivantes : COSHOME , DirectCheminée Créateur de cheminée bio , POP STEEL , Rock stade , Trylis , ECO ETHANOL , photocompagnie


marcel boumati - 172 avenue de l'ardenne - 31100 - toulouse - France


marcel boumati - 172 avenue de l'ardenne - 31100 - toulouse - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet total n°541691 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Produits pyrotechniques.