Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO ETHANOL
Marcel BOUMATI

Numéro de dépôt :
3493673
Date de dépôt :
10/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/04/2017
ECO ETHANOL de Marcel BOUMATI

Présentation de la marque ECO ETHANOL

Déposée le 10 avril 2007 par Marcel BOUMATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ECO ETHANOL »

Le déposant est Marcel BOUMATI domicilié(e) 172 avenue de LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel BOUMATI domicilié(e) 172 avenue de LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO ETHANOL est expirée depuis le 10 avril 2017.

Marcel BOUMATI a également déposé les autres marques suivantes : COSHOME , DirectCheminée Créateur de cheminée bio , POP STEEL , Rock stade , Trylis , i poêle , photocompagnie


Marcel BOUMATI - 172 avenue de LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Marcel BOUMATI - 172 avenue de LARDENNE,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Rejet partiel n°475211 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils de refrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.