Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MARCEL BERNARD (S.N.C
/
LES MAISONNIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONNIERS
MARCEL BERNARD (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1549609
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1999

Présentation de la marque LES MAISONNIERS

Déposée le 1 septembre 1989 par MARCEL BERNARD (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAISONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCEL BERNARD (S.N.C.), domicilié(e) Chemin de Beaucaire, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque LES MAISONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONNIERS est expirée depuis le 1 septembre 1999.


MARCEL BERNARD (S.N.C.) - Chemin de Beaucaire, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Services de construction d'immeubles et de maisons individuelles