Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SPOTERIE
Numéro de dépôt :
1241560
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992
Présentation de la marque LA SPOTERIE
Déposée le 26 mai 1982 par monsieur Marcel BARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SPOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA SPOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPOTERIE est expirée depuis le 26 mai 1992.
Marcel BARBE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49