Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SPOTERIE
Monsieur Marcel BARBE

Numéro de dépôt :
1241560
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992

Présentation de la marque LA SPOTERIE

Déposée le 26 mai 1982 par monsieur Marcel BARBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SPOTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marcel BARBE domicilié(e) 12, chemin des Sayettes, CORENC, 38700 LA TRONCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LA SPOTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPOTERIE est expirée depuis le 26 mai 1992.

Marcel BARBE a également déposé les autres marques suivantes : PATIO , KERRIA , CLAIR OBSCUR , KERIA LA MAISON DE LUMIERE


Monsieur Marcel BARBE - 12, chemin des Sayettes, CORENC, 38700 LA TRONCHE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Des luminaires.