LES ROSEAUX DE LA SIOULE MARCAUD CONFISEUR GANNAT
Présentation de la marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE MARCAUD CONFISEUR GANNAT
Déposée le 7 février 2003 par la société MARCAUD JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROSEAUX DE LA SIOULE MARCAUD CONFISEUR GANNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE MARCAUD CONFISEUR GANNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROSEAUX DE LA SIOULE MARCAUD CONFISEUR GANNAT est expirée depuis le 7 février 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13