MARCANTETTI Jean Claude agissant au nom et pour le compte de l'ASSOCIATION DE PREVENTION CONTRE LA DROGUE, en cours de Constitution
Numéro de dépôt :
1757537
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2000
Présentation de la marque LA DROGUE, C'EST NUL
Déposée le 2 novembre 1990 par MARCANTETTI Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA DROGUE, C'EST NUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARCANTETTI Jean Claude agissant au nom et pour le compte de l'ASSOCIATION DE PREVENTION CONTRE LA DROGUE, en cours de Constitution, domicilié(e) 203 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.
La marque LA DROGUE, C'EST NUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCANTETTI Jean Claude agissant au nom et pour le compte de l'ASSOCIATION DE PREVENTION CONTRE LA DROGUE, en cours de Constitution - 203 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, journaux, magazines, périodiques, publications, guides, livres, articles pour reliures, distributeur de ruban adhésif, ruban adhésif, affiches, agrafes, albums, almanachs, ardoises pour écrire, objet d'art gravés, objets d'art lithographiés, blocs à écrire, blocs à dessin, boites en carton ou en papier ; boites de peinture, brosses, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs, corbeilles à courrier, coupe-papier, couvertures, craies, crayons, décalcomanies, écritoires, gommes, élastiques de bureau, papier d'emballage, tampons encreur, enveloppes, éphéméride, équerres, fournitures scolaires, godets pour la peinture, matériel d'enseignement sous forme de jeux ; papier à lettre, linge de table en papier, photographies, plumiers, cartes postales, presse-papier, règles, répertoires, sacs en papier ou en matières plastiques, sachets, stylos, taille-crayons, trousses ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, bourses, sacs, valises, cannes, cartables, portefeuilles, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, porte-monnaie, parapluies, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, trousses ; peaux d'animaux, fouets et sellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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