Déposée le 17 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCANTERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Rugo'Plat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCANTERRA domicilié(e) 48 CHEMIN DES GARENNES - 80120 - SAINT QUENTIN EN TOURMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 260 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUCELLIER DEMAILLY WIELGOSIK AVOCATS ASSOCIES domicilié(e) 6 RUE COLBERT - 80000 - AMIENS - France.
La marque Rugo'Plat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCANTERRA, SAS - 48 CHEMIN DES GARENNES - 80120 - SAINT QUENTIN EN TOURMONT - France - SIREN 498260041
SELARL DUCELLIER DEMAILLY WIELGOSIK AVOCATS ASSOCIES - 6 RUE COLBERT - 80000 - AMIENS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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