Déposée le 15 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCANTERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MARCANTERRA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCANTERRA domicilié(e) Mathias Sandorf – Immeuble Kéréon ZAC de la Croix de Fer - 80440 - BOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 260 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCELLIER AVOCATS domicilié(e) 6 Colbert - 80000 - AMIENS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Inscription le 11 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455857 - Publication au BOPI 2007-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Inscription le 27 août 2007 - Concession de licence n°460513 - Publication au BOPI 2007-08-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414938 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-07-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier à savoir objets d'art, niches pour animaux, boîtes ou caisses, chevilles, ceintures pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, parcs pour bébés, patères, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, fabriqués en ces matières Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille et gibier : extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) et animaux vivants ; fruits et légumes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Production de spectacles, de filmes, activités sportives et culturelles, touristiques : organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Edition de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Restauration (alimentation), hébergement temporaire ; services de reporteurs, filmages sur bandes vidéo, gestion des lieux d'exposition, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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