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Marques déposées par monsieur Marçais Frédéric
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Toi-Sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Toi-Sol
M. Marçais Frédéric

Numéro de dépôt :
4171463
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2025
Toi-Sol de Marçais Frédéric

Présentation de la marque Toi-Sol

Déposée le 7 avril 2015 par monsieur Marçais Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Toi-Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur Marçais Frédéric domicilié(e) 18, rue de Metz - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marçais Frédéric domicilié(e) 18 rue de Metz - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France.

La marque Toi-Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toi-Sol arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.


M. Marçais Frédéric - 18, rue de Metz - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France


M. Marçais Frédéric - 18 rue de Metz - 94240 - L'HAY-LES-ROSES - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Pompes à chaleur ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; Réseaux caloporteurs (constructions non métalliques) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Conseils en énergie renouvelable à savoir conseils en matière d'économie d'énergie ; services de conseils technologiques dans le domaine de la production d'énergie alternative.