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Marques déposées par MARCADE Michel
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DECIMALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECIMALE
MARCADE Michel

Numéro de dépôt :
1360071
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
17/04/2005

Présentation de la marque DECIMALE

Déposée le 17 avril 1985 par MARCADE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « DECIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCADE Michel, domicilié(e) 4, Place Langevin, 72000 LE MANS (dossier no 2047128) - France.

La marque DECIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECIMALE est expirée depuis le 17 avril 2005.

MARCADE Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS D'ORBEY , PANTAL , GRAPHITE , BEACH WAY


MARCADE Michel - 4, Place Langevin, 72000 LE MANS (dossier no 2047128) - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047128 - Publication au BOPI 1995-04-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374926 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 13 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184276 - Publication au BOPI 1995-04-13

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