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Marques déposées par monsieur MARCADE DOMINIQUE
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ROYAL PANTALON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL PANTALON
Monsieur MARCADE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1029585
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Mans

Présentation de la marque ROYAL PANTALON

Déposée le 9 septembre 1977 par monsieur MARCADE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Mans), la marque française « ROYAL PANTALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCADE DOMINIQUE domicilié(e) 31, rue des Minimes 72000 LE MANS Monsieur MARCADE MICHEL 7, Place Tironneau 72100 LE MANS - France.

La marque ROYAL PANTALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL PANTALON est expirée depuis le 9 septembre 1987.

MARCADE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PANTA KING , BRICE , GRAPHITE , ALBERT DE RIPE , PANTA PLUS


Monsieur MARCADE DOMINIQUE - 31, rue des Minimes 72000 LE MANS Monsieur MARCADE MICHEL 7, Place Tironneau 72100 LE MANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Tous vêtements et articles chaussant.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.