Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANTA PLUS
Monsieur MARCADE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
1036279
Date de dépôt :
09/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib du Mans

Présentation de la marque PANTA PLUS

Déposée le 9 septembre 1977 par monsieur MARCADE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib du Mans), la marque française « PANTA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCADE DOMINIQUE domicilié(e) 31, rue des Minimes 72000 LE MANS Monsieur MARCADE MICHEL 7, Place Tironneau 72100 LE MANS - France.

La marque PANTA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MARCADE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PANTA KING , BRICE , GRAPHITE , ALBERT DE RIPE , ROYAL PANTALON


Monsieur MARCADE DOMINIQUE - 31, rue des Minimes 72000 LE MANS Monsieur MARCADE MICHEL 7, Place Tironneau 72100 LE MANS - France


Inscription le 12 mars 1992 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°61316 - Publication au BOPI 1992-03-12

Tous vêtements et articles chaussant.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.