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Marques déposées par MARCADE Dominique
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BRICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRICE
MARCADE Dominique

Numéro de dépôt :
92418493
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2012

Présentation de la marque BRICE

Déposée le 12 mai 1992 par MARCADE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est MARCADE Dominique domicilié(e) 138, route de Tours,72230 ARNAGE (dossier no 2220262) - 72230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARDEHLE . PAGENBERG . DOST. ALTENBURG . GEISSLER . ISENBRUCK domicilié(e) 14, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2220262) - 75008 - France.

La marque BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRICE est expirée depuis le 12 mai 2012.


MARCADE Dominique - 138, route de Tours,72230 ARNAGE (dossier no 2220262) - 72230 - France


CABINET BARDEHLE . PAGENBERG . DOST. ALTENBURG . GEISSLER . ISENBRUCK - 14, Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2220262) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220262 - Publication au BOPI 2002-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 15 avril 2002 - Concession de licence n°344718 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336887 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242790 - Publication au BOPI 1997-09-16

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

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