Marque enregistrée - Marque en vigueur

STELLIANCE
MARCADA SARL

Numéro de dépôt :
4643211
Date de dépôt :
29/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2030
STELLIANCE de MARCADA

Présentation de la marque STELLIANCE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STELLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCADA domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA Automobiles, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gizy - 78140 - Vélizy Villacoublay - France.

La marque STELLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLIANCE arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

MARCADA a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE VIE , 4G#1 , MARCADA , m4Gik , FREE FROM , TEX BY MAX , Docteur Good , YSI , L'AMOUR C'EST VOUS, LE DINER C'EST NOUS ! ,


MARCADA SARL - 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


PSA Automobiles, Madame Catherine MENES - Route de Gizy - 78140 - Vélizy Villacoublay - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Inscription le 10 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790578 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; additifs chimiques alimentaires ; additifs chimiques pour engrais ;

Vernis ; Laques ; Enduits (peintures) ; Peintures et enduits. Encres en poudre [toners] ; Encres pour imprimantes et photocopieurs ; Toner pour imprimantes ; Encres en poudre pour xérographie ; Cartouches d'encre [toner] pleines ; Toner en cartouches ; Encres pour l'impression offset ; Cartouches de toner remplies pour imprimantes laser ; Toner pour imprimantes et photocopieurs ; Cartouches de toner remplies pour télécopieurs ; Cartouches de toner remplies pour imprimantes ; Cartouches de toner remplies pour imprimantes à jet d'encre ; Cartouches d'encre [toner] pour ordinateurs ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; teintures pour le bois ;

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; savons ; préparations cosmétiques pour le soin des pieds, à savoir crèmes, poudres, sprays, gels, sels de bain non à usage médical sous la forme de galet, laits, baume et huiles de bain (à usage non médical) ; pierre ponce ; pierres lissantes à adoucir ; préparations cosmétiques pour le soin des mains, à savoir crèmes ; produits de toilette ; sels de bain, à usage non médical ; préparations pour les soins des cheveux, du visage, du corps et des ongles (à usage non médical) ; préparations pour enlever le vernis à ongles ; vernis à ongles ; maquillage ; shampooings et après-shampooings ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; lingettes imprégnées à usage cosmétique ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ou démaquillants; Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; savons; préparations cosmétiques pour le soin des pieds, à savoir crèmes, poudres, sprays, gels, sels de bain non à usage médical sous la forme de galet, laits, baume et huiles de bain (à usage non médical); pierre ponce; pierres lissantes; préparations cosmétiques pour le soin des mains, à savoir crèmes; produits de toilette; sels de bain, à usage non médical; préparations pour les soins des cheveux, du visage, du corps et des ongles (à usage non médical); préparations pour enlever le vernis à ongles; vernis à ongles; maquillage; shampooings et après-shampooings; produits cosmétiques pour le soin des lèvres; lingettes imprégnées à usage cosmétique; lingettes imprégnées de produits nettoyants ou démaquillants ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; matières éclairantes; bois de feu et charbon de bois (combustible); allume-feu; bougies parfumées; chandelles; produits pour le dépoussiérage; bois de chauffage ;

Produits pharmaceutiques, préparations médicales; produits hygiéniques pour la médecine; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits podologiques à usage médical, à savoir crèmes, poudres, sprays, gels, sels de bain à usage médical sous la forme de galet, lait, baume, huile de bain (à usage médical) pour les soins et l'hygiène des pieds; produits pharmaceutiques pour le soin et l'hygiène du visage ou des mains, à savoir crèmes, huiles, sérum, baumes, gels; préparations médicales pour le soin des cheveux; shampooings et après-shampooings médicaux; préparations anti-poux; baume à lèvres à usage médical; lingettes désinfectantes. Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; substituts de repas à usage vétérinaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines de nettoyage, machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; machines à empiler ; robots industriels (machines) ; élévateurs ; transporteurs, en particulier transporteurs à bandes et à tapis roulants, transporteurs , appareils de lavage; appareils et robots de nettoyage pour piscine; machines à filtrer; appareils électriques de nettoyage à usage domestique; aspirateurs de poussière; sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer; couteaux électriques; ouvre-boîtes électriques; broyeurs à ordures; broyeurs (machines); dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ;

Appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, l'amplification ou la reproduction de sons, images, informations ou données encodées ; caméras ; appareils photographiques ; appareils, instruments et équipements de traitement des images ; appareils de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de télécommunication, de radiodiffusion et de télédiffusion ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; circuits électroniques contenant des données programmées ; programmes informatiques ; logiciels ; progiciels ; disques, bandes et câbles, tous étant des supports magnétiques de données ; cartes de circuits imprimés ; cartes magnétiques vierges et enregistrées ; cartes mémoire ; cartes incorporant des microprocesseurs ; cartes à circuits intégrés ; cartes d'identification électroniques ; cartes de télécommunication ; cartes de téléphone ; cartes pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec des téléphones ; Cédéroms ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques (vierges et préenregistrés) ; clés USB ; logiciels fournis à partir d'Internet ; sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à l'Internet ; logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone ; logiciels permettant la recherche et la récupération de données ; logiciels pour accéder à des bases de données, à des services de télécommunication, à des réseaux informatiques et à des tableaux d'affichage électroniques ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; fichiers de musique téléchargeables ; dispositifs de lecture de fichiers de musique téléchargeables ; baladeurs multimédias ; vidéos et programmes audiovisuels (téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ou de sites Web sur l'Internet ; appareils et instruments de surveillance à distance ; logiciels de surveillance à distance ; satellites de télécommunications et de diffusion ; balises de radiotéléphonie et poteaux téléphoniques ; fils et câbles électriques ; câbles optiques ; câbles de résistance ; terminaux destinés à être reliés à un réseau téléphonique ; appareils pour la saisie, le stockage, la conversion et le traitement de signaux de télécommunication ; équipements téléphoniques ; terminaux multimédia ; appareils pour la messagerie, la radiomessagerie et la radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; télécopieurs ; assistants numériques personnels (PDA) ; blocs-notes électroniques ; agendas électroniques ; tablettes électroniques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages ; dispositifs électroniques mobiles permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; adaptateurs pour un usage avec des téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; Supports de combinés téléphoniques pour bureau ou véhicules comprenant un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; claviers ; modems ; systèmes électroniques de localisation mondiale (GPS) ; appareils et instruments électroniques de navigation, de pistage et de localisation ; appareils et instruments de surveillance (autres que ceux pour la surveillance in vivo) ; appareils et instruments optiques et électro-optiques ; films vidéo ; équipements et appareils audiovisuels ; cartes de crédit téléphoniques ; émetteurs et récepteurs satellitaires ; satellites de télécommunication et de radiodiffusion ; balises de radiotéléphonie et mâts de téléphonie ; terminaux télématiques et téléphoniques, en particulier pour accès à des réseaux mondiaux de télécommunications (Internet) ou à des réseaux privés (Intranet) ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; appareils et instruments pour tester et contrôler les logiciels, les cartes à puce contact ou sans contact, les terminaux, les lecteurs, les étiquettes électroniques pour marchandises ou tout objet équipé d'une puce électronique, d'appareils informatiques, les appareils de télécommunication, les appareils de traitement de données, les réseaux de télécommunication et les systèmes informatiques . Logiciels (programmes informatiques); interfaces (logiciels), tous ces produits en relation avec des services de mobilité (transport); logiciels permettant le paiement à distance des péages d'autoroutes, la location de places de stationnement et de tous services en relation avec le transport à partir de téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs ;

Aiguilles à usage médical; Appareils thérapeutiques à air chaud; Appareils dentaires électriques; Dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical; Appareils auditifs; Biberons; Préservatifs; Prothèses; Gants à usage médical; Mobilier spécial à usage médical; Masques utilisés par le personnel médical; Masques d'hygiène à usage médical ;

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de fumisterie, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils et installations de climatisation; ventilateurs (climatisation); appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau; fontaines; jets d'eau ornementaux; appareils à filtrer l'eau; appareils et machines pour la purification de l'air; humidificateurs et déshumidificateurs d'air; échangeurs thermiques; bouillottes; luminaires; lampadaires; lustres; plafonniers; appliques murales (appareils d'éclairage); abat-jours; ampoules; veilleuses (lampes) pour enfants; lampes de poche; éclairages solaires extérieurs; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël; radiateurs; radiateurs sèche-serviettes; chaudières; chauffe-eau; pompes à chaleur; poêles à bois; capteurs solaires à conversion thermique (chauffage); réfrigérateurs; fours; plaques de cuisson; hottes aspirantes de cuisine; éviers; lavabos; baignoires; douches; toilettes (WC); abattants de toilette [W-C]; sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées; éviers; bidets; chasses d'eau; robinetterie; barbecues. Appareils d’éclairage pour véhicules ; ampoules d’indicateur de direction pour véhicule ; témoins lumineux pour véhicule à moteur, à savoir clignotants ; feux arrières pour véhicules, feux de position et feux de recul pour véhicules terrestres ; feux pour automobiles ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules et réflecteurs d’éclairage pour véhicules ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; porte-bagages de véhicules ; accoudoirs pour sièges d'automobiles ; accouplements d'arbres pour véhicules terrestres ; alarmes à distance pour véhicules terrestres ; alarmes anti-intrusion pour véhicules ; alarmes antivol pour véhicules ; amortisseurs de chocs pour dispositifs de suspension de véhicules ; arbres à cardan pour véhicules ; avertisseurs sonores de marche arrière pour véhicules ; bavettes pour véhicules ; boîtes à gants pour automobiles ; câbles de freins pour véhicules ; capotes de véhicules ; carters en tant qu'éléments de boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; cendriers de véhicules ; carters d'engrenages pour véhicules terrestres ; colonnes de direction pour véhicules ; courroies de transmission pour le pilotage de véhicules terrestres ; dispositifs et équipement de sécurité, de sûreté et antivol pour les véhicules ; disques d'embrayage pour véhicules terrestres ; disques de frein pour systèmes de freinage de véhicules ; galeries de toit pour automobiles ; garnitures intérieures d'automobiles ; groupes motopropulseurs, y compris les moteurs, pour les véhicules terrestres ; housses ajustables pour volants de véhicules ; housses de protection ajustables pour sièges de véhicules ; klaxons pour voitures automobiles ; leviers de vitesse ; pièces de transmission de puissance pour véhicules terrestres [courroies] ; plaquettes de frein pour véhicules terrestres ; portes de véhicules ; protège-phares ; sièges de sécurité pour enfants pour voitures automobiles ; tableaux de bord de véhicules ; tablettes pour sièges de véhicules ; toits de voitures ; toits décapotables pour voitures automobiles ; valves de pneus ; voitures hybrides ; voitures sans conducteur [voitures autonomes] ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d`art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l`horlogerie ; médailles ;

Magazines; revues; carnets de voyage; journal intime; autocollants; stylos; gommes à effacer; articles de papeterie; Vignettes imprimées à collectionner; Produits de l'imprimerie; photographies; almanachs; affiches; tracts; clichés; papier; agendas; carton; albums; cartes; calendriers; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu); imprimés; journaux; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications imprimées; revues périodiques, papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier); cartes postales, décalcomanies; dessins; images; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres); carnets; carnets de notes; carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone; fournitures scolaires; blocs [papeterie]; papeterie; papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie]; étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, trousses à crayons et stylos; boîtes en carton ou en papier; boîtes en carton faisant office de coffrets-cadeaux; papier adhésif, punaises; agrafes; mouchoirs; matériels pour les artistes, pinceaux; pâtes à modeler, patron pour la couture; plumiers; pochoirs; presse papiers ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi- ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; bouchons en caoutchouc; raccords de tuyaux non métalliques; tuyaux d'arrosage; garnitures d'étanchéité ou d'isolation; joints; mastics pour joints; peintures, vernis et enduits isolants; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques; feuilles en matières plastiques à usage agricole; feuilles métalliques isolantes; gants, rubans, papiers et tissus isolants; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis); fibres ou laine de verre pour l'isolation; bandes isolantes; isolants pour câbles; produits calorifuges; clapets en caoutchouc; cordons en caoutchouc; anneaux en caoutchouc; bourrelets d'étanchéité ;

Cuir et imitations du cuir à l'exception du cuir et imitation du cuir non transformé ; malles et sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie, portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, sacs à dos, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l`emballage ;

Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin; glaces (miroirs); cadres; baguettes (liteaux) d'encadrement; lits et notamment lits pliants; literie (à l'exception du linge de lit); objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; commodes; coussins; poufs [mobilier] ; armoires; étagères; armoires à pharmacie; rayonnages; vitrines (meubles); récipients d'emballage en matières plastiques; vannerie; caves à vin (meubles); casiers à bouteilles; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier); stores en bois tissé (mobilier); stores d'intérieur à lamelles; panneaux japonais (mobilier); tringles et crochets de rideaux; anneaux de rideaux; rails pour rideaux; galets de rideaux; rideaux de bambou; rideaux de perles pour la décoration; embrasses non en matières textiles; tringles de tapis d'escaliers; paravents (meubles); portes [éléments de mobilier] ; rayons de meubles ; roulettes et pieds de meubles (non métalliques); placards; portes de placards et aménagements de placard (dressing); penderies et portants; pans de boiserie pour meubles; pièces d'ameublement; portes de meubles; tiroirs; plans de travail et crédences; revêtements amovibles pour éviers; mobiles (objets pour la décoration); porte-serviettes (meubles); poignées et boutons de portes non métalliques; portemanteaux (meubles); paniers non métalliques; garde-manger (non métalliques); corbeilles en osier; porte-parapluies; écrans de cheminées; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques; coffres et paniers à linge; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie; jardinières [meubles]; piédestaux pour pots de fleurs; échelles en bois ou en matières plastiques; établis non métalliques; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques); bacs et composteurs à déchets non métalliques; paniers non métalliques à bûches; niches pour animaux d'intérieur; coussins pour animaux de compagnie; nichoirs; tables; commodes et plans à langer; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); bloque-portes; protections non métalliques pour coins de table; coffres à jouets; chaises; sièges pliants; fauteuils; stores en papier; marchepieds non métalliques; établis métalliques; barres d'appui non métalliques; tours de lit (textile); clapiers métalliques; clapiers non métalliques; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; tableaux accroche-clefs; auges à mortier (non métalliques); enseignes en bois ou en matières plastiques; marchepieds non métalliques; charnières non métalliques; serrures non métalliques (autres qu'électriques); rivets non métalliques; chevilles non métalliques; écrous non métalliques ; récipients d'emballage non métalliques de verre ;

Bouteilles; boîtes à casse-croûte; Brosses à dents, brosses à dents électriques; Ustensiles et récipients pour le ménage; ustensiles et récipients pour la cuisine; cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux); vaisselle non en métaux précieux, poivriers; sucriers; salières; coquetiers; porte-serviettes; plateaux (non en métaux précieux) à usage domestique; bonbonnières; carafes; cruches; flacons; ouvre-bouteilles; dessous de plats; baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); sacs isothermes; peignes et éponges; verres à boire; tasses; théières; chopes de bière; couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence; beurriers; bocaux; tire-bouchon; brûle-parfum; vaporisateur à parfum; pulvérisateur de parfum; porte-serviettes non en métaux précieux; vases non en métaux précieux; nécessaire pour le pique-nique (vaisselle); rond de serviettes non en métaux précieux; distributeurs de savon; porte-savons; boîtes à savons; poubelles; pots à fleurs; supports pour fleurs [arrangements floraux]; assiettes; bacs à fleurs; balais; batteries de cuisine; boîtes en verre; bols; boules à thé; brosses; casseroles; corbeilles à usage domestique; éponges de toilette; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; gobelets en papier ou en matières plastiques; moules [ustensiles de cuisine]; moulins à usage domestique à main; nécessaires de toilette; pinces à linge; planches à découper pour la cuisine; pots; rouleaux à pâtisserie; spatules [ustensiles de cuisine]; tirelires; ustensiles cosmétiques; ustensiles de toilette; verres [récipients]; arrosoirs; baignoires pour enfants; éponges de toilettes; gants de cuisiniers; gants de jardinages; maniques; mugs; peignes; photophores; poudriers; saladiers; seaux ;

Linges de lit; serviettes en matières textiles; rideaux; Serviettes de plage, sacs de couchages, rideaux de douche; Tissus; linge de table en matières textiles; linge de bain (à l'exception de l'habillement); linge de maison; serviettes de toilettes en matières textiles; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; couverture de lit et de table; chemin de table; drapeaux et fanions en matière textile; édredons; couettes; housses pour édredons et couettes; housses de protection pour meubles ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de sport, chapellerie (habillement) ; vêtements de sport autres que pour la plongée, vêtements de ski, chaussures de ski ; foulards, écharpes, châles, cravates, casquettes, chaussettes, bretelles, chaussons, gants, ceintures, peignoirs ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, dalles, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); revêtements de murs autocollants; tentures murales non en matières textiles; papiers peints; gazon artificiel; tapis anti glissants; sous-tapis; descentes de bain (tapis); toile cirée ; tapis pour automobiles ;

Jeux, jouet ; articles de divertissement et de farces et attrapes (masques de carnaval, chapeaux de cotillon en papier, confettis, cotillons) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale, travaux de bureau; promotion des ventes au profit de tiers; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour la purification de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles), ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêts], colles pour papiers peints et revêtements muraux, carrelages et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, sels pour la coloration des métaux, réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire), décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, détartrants pour bassins, couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, colorants pour la lessive et le blanchissage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; affaires immobilières ; prêts (financement) ; services de crédit et de crédit-bail ;

Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices permanents, de routes; de ponts; informations et conseils dans les domaines de la construction, de la réparation et du bricolage; supervision (direction) de travaux de construction; maçonnerie; travaux de plâtrerie, de menuiserie, de plomberie ou de peinture; pose de papiers peints; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité et d'isolation (construction); démolition de constructions; location de machines de chantier, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, de machines à nettoyer; location d'appareils et d'outils pour la maçonnerie, la plomberie, la peinture, la pose de papier peints, de carrelage et d'autres revêtements de sols; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres; nettoyage de vitres; pose, installation et remplacement de vitres et de fenêtres; désinfection, dératisation; installation, entretien et réparation de machines, de dispositifs d'alarme en cas de vol, de dispositifs signalant l'incendie; de serrures; installation et réparation d'appareils et de systèmes de chauffage, de ventilation, de systèmes électriques; nettoyage et réparation de chaudières; ramonage de cheminées; entretien et restauration de mobilier; informations en matière d'installation et d'entretien ; services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de conseils et d’informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles. Installation, maintenance et réparation d'appareils et de dispositifs optiques, électriques, électroniques, de télécommunications, d'ordinateurs, de périphériques pour ordinateurs, de terminaux informatiques et de télécommunications, de programmes informatiques et de systèmes informatiques ; travaux d'installation, de maintenance, de réparation dans le domaine des télécommunications ; services d'installation et de mise en service sur site d'équipement de télécommunication, de traitement de données et d'accès à l'Internet ou à des réseaux locaux ; service d'assistance technique ; de mise en oeuvre (installation) de réseaux informatiques ou de télécommunication ; mise en place (installation) de systèmes de gestion et d'informatique ; information en matière d'installation, de fonctionnement, d'entretien et de réparation d'appareils de télécommunication et de traitement de données, d'ordinateurs, de programmes informatiques, et de logiciels de connexion, de navigation et d'exploitation de réseaux informatiques ; services d'information en matière d'entretien, de réparation ou d'installation, fournis en ligne, à partir d'une base de données ou d'Internet ; services d'information et de conseil en matière de travaux de construction, d'entretien et de réparation domestiques, fournis au moyen de liaisons de télécommunication ; services de mise à niveau de matériel informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages, d'images codées, de musique et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, échange de documents informatisés, téléchargement de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; services de communication téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture de temps d'accès à des réseaux sans fil, téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée ou non de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de télécommunication fournis par réseaux câblés, sans fil et de fibres optiques ; mise à disposition de connexions de télécommunications électroniques ; mise à disposition de connexions de télécommunication par Internet ; services de télécommunications par fibres optiques ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de télécommunications, à savoir mise à disposition de services de réseaux à fibres optiques ; services de transmission sécurisée de données , mise à disposition de services de télécommunications pour des plateformes en relation avec des services de mobilité; services de fourniture d'accès utilisateur à des plateformes de mobilité et de transport sur Internet. Service de messagerie, services de télécommunications interactives ; service de communications électroniques ; services informatisés de communication ; services de messagerie instantanée ;

Accompagnement de voyageurs, Organisation de voyages et d'excursions, Visites touristiques, Transport de voyageurs. Services de location, de réservation et de mise à disposition de véhicules et d'accessoires de véhicules, location d'emplacements et d'aires de stationnements pour véhicules, location de parcs de stationnement de véhicules, location de garages pour véhicules, services d'auto partage, service de transport en taxi, service de chauffeurs, services de co-voiturage; service de transport de passagers; informations en matière de transports publics. Emballage et entreposage de marchandises; informations en matière d'entreposage et de transport; exploitation de transbordeurs; remorquage maritime; déchargement; renflouement de navires; dépôt et gardiennage d'habits; distribution de journaux; réservation de places pour le transport et les voyages; ramassage de produits recyclables ;

Traitement de matériaux; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers; travaux sur bois, sciage, rabotage, meulage, polissage (abrasion), sablage au jet; purification de l'air; traitement de l'eau; galvanisation; vulcanisation (traitement des matériaux); décontamination de produits dangereux; revêtement (placage) des métaux; services d'encadrement d'oeuvres d'art; laminage; soudure; services de gravure; imprimerie; tirage de photographies; services de photogravures; services de copie de clés; traitement (transformation) des déchets; destruction et recyclage d'ordures et de déchets; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); informations en matière de traitement des matériaux; broderie et couture; découpage d'étoffes; copie de clés; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; ateliers à des fins récréatives; ateliers à des fins éducatives; organisation d'activités pédagogiques; organisation d'expositions à des fins récréatives; organisation de concours, de loteries et autres jeux de hasard; Mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques et de télécommunication (ingénierie) ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications (ingénierie) ; programmation pour ordinateurs, installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; consultations techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, consultation en matière d'ordinateurs ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils techniques en informatique ; hébergement de sites ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fourniture d'accès à des réseaux d'ordinateur, création et programmation de pages Web, conception de sites Internet ; conception de bases de données informatiques ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception de réseaux informatiques et de logiciels pour le filtrage ; surveillance de signaux, d'images, d'informations et de transmission par ordinateurs ou par appareils de télécommunications ; services de création de plateformes informatiques pour des tiers ; services d'hébergement de plateformes informatiques, de sites Internet, de messageries sécurisées ; services de sauvegarde de données. Intégration de systèmes informatiques et de réseaux ; services informatiques, à savoir, gestion de base de données à distance, gestion de systèmes de réseaux informatiques à distance ; services de consultation, recherche, dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs, de la conception de logiciels, et la mise à jour et la compilation de bases de données informatiques ; services informatiques fournissant un accès sécurisé et des communications avec un système informatique intégré et/ou pour l'admissibilité et l'identification de l'utilisateur ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels à savoir : service de transfert de programmes ou de données au moyen d'un réseau téléinformatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteur de recherche pour Internet ; études et recherches techniques dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels de télécommunication ; conseils techniques en matière de mise en oeuvre de matériel de télécommunication ou de sécurité ; services de certification et d'authentification (contrôle) de messages et de données transmis par télécommunication ; protection contre les virus et attaques informatiques, service de sécurité informatique ; Services de protection contre les virus informatiques et de filtrage anti-spam ; fourniture d'accès sécurisé à des réseaux d'ordinateurs et à des bases de données ; services d'assistance technique pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité informatique, des données, et des réseaux, à savoir résolution de problèmes liés à du matériel informatique et à des logiciels, contrôle de systèmes de réseaux ; étude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques ; recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage) ; services de contrôle (surveillance) des infrastructures, réseaux informatiques et de télécommunications à savoir télésurveillance de systèmes informatiques ; service de protection contre les intrus et attaques informatiques ; conception et développement de systèmes informatiques à savoir d'équipements à haut débit pour les opérateurs de réseaux publics ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'insémination artificielle pour animaux ; marquage d'animaux ; élevage d'animaux ; analyses génétiques pour animaux ; conseils concernant l'alimentation des animaux ; services de soins de santé pour animaux ; conseils en matière d'élevage d'animaux. Service de thalassothérapie ; service de massage ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;

Services de sécurité pour la protection des produits, des personnes, des établissements et des locaux ; services d'assistance, conseils et informations dans le domaine de la sécurité ; services de surveillance et de sécurité ; vidéosurveillance et télésurveillance ; surveillance de systèmes de sécurité et installations d'alarme de sécurité et antivol ; location d'appareils, de systèmes et d'installations de sécurité ; services d'évaluation des risques pour la sécurité des produits, des personnes, des établissements et locaux ; services de sécurité pour la protection à distance des biens et des individus par des moyens vidéo ; services de sécurité sous forme de télésurveillance ; services de conseils en sécurité d'entreprises ; services de conseils en matière de choix de matériel de sécurité ; services de surveillance d'alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité des personnes et des biens, mise en relation avec des agences de surveillance nocturne ; sécurité et surveillance informatique.