MARCA-CEYS INTERNACIONAL, S.L., Société de droit espagnol
Numéro de dépôt :
94513809
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2024
Présentation de la marque SANYTOL
Déposée le 1 avril 1994 par la société étrangère MARCA-CEYS INTERNACIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANYTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la société étrangère MARCA-CEYS INTERNACIONAL domicilié(e) 293-297 Avenida Carrilet, Barcelone, 08907 L'HOSPITALET DE LLOBREGAT - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.
La marque SANYTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCA-CEYS INTERNACIONAL, S.L., Société de droit espagnol - 293-297 Avenida Carrilet, Barcelone, 08907 L'HOSPITALET DE LLOBREGAT - Espagne
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France
Inscription le 22 juin 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°186612 - Publication au BOPI 1995-06-22
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261559 - Publication au BOPI 2004-03-25
Inscription le 28 février 2005 - Transmission totale de propriété n°408457 - Publication au BOPI 2005-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2557026 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 15 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787080 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.Désinfectants, désherbants, antiparasitaires et préparations pour détruire les animaux nuisibles
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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