SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE
MARC, Yves, Philippe LIVET ISABELLE, Régina, Marie LOLIVIER ARNAUD, Christian, Marie-Joseph DUPIN
Numéro de dépôt :
95562319
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005
Présentation de la marque SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE
Déposée le 10 mars 1995 par MARC, ISABELLE, ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Les déposants sont MARC, Yves, Philippe LIVET, domicilié(e) 52 rue NUNGESSER et COLI, 91170 VIRY CHATILLON - France, ISABELLE, Régina, Marie LOLIVIER, domicilié(e) 28 rue du PETIT MUSC, 75004 PARIS - France, ARNAUD, Christian, Marie-Joseph DUPIN, domicilié(e) 9, rue JEAN FERRANDI, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD DUPIN EDITIONS ESTEM - France.
La marque SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARC, Yves, Philippe LIVET - 52 rue NUNGESSER et COLI, 91170 VIRY CHATILLON - France
ISABELLE, Régina, Marie LOLIVIER - 28 rue du PETIT MUSC, 75004 PARIS - France
ARNAUD, Christian, Marie-Joseph DUPIN - 9, rue JEAN FERRANDI, 75006 PARIS - France
ARNAUD DUPIN EDITIONS ESTEM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Inscription le 26 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191292 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription le 21 mars 1996 - Transmission de propriété n°199272 - Publication au BOPI 1996-03-21
Inscription le 21 mars 1996 - Résiliation de licence n°199271 - Publication au BOPI 1996-03-21
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
- Publicité; gestion des affaires commerciales Administration commerciale Travaux de bureau - Education; formation; divertissement; activités culturelles et sportives - Produits de l'imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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