D N.1
Présentation de la marque D N.1
Déposée le 1 octobre 1990 par monsieur Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D N.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D N.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D N.1 est expirée depuis le 1 octobre 2000.
Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24