Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D N.1
Monsieur Marc, Jean, Gérard JANSEN Domicilié

Numéro de dépôt :
1636688
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2000
D N.1 de Marc

Présentation de la marque D N.1

Déposée le 1 octobre 1990 par monsieur Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D N.1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc domicilié(e) au 12, Rue Parmentier SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SESCA - France.

La marque D N.1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D N.1 est expirée depuis le 1 octobre 2000.

Marc a également déposé les autres marques suivantes : KINEVALUATION , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Vos achats sauvent vos emplois , achat-patriote , ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION , PROMO Tissus , CATURIGES INNOVATION , SYNTHESE EXPRESS , EXCEPTION , @


Monsieur Marc, Jean, Gérard JANSEN Domicilié - au 12, Rue Parmentier SAINT OUEN - France


le Cabinet SESCA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Un tiroir aspirant et filtrant de la poussière, des débris de métaux, des résines synthétiques, de la poussière de platre.Servant notamment à filtrer des résines synthétiques lors de l'usinage de toute prothèse dentaire.Pouvant être installé sur les établis de travail des horlogers, des joailliers, des dentistes (...)