Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CASA Déco
SARL MARC
Numéro de dépôt :
3340963
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque CASA Déco
Déposée le 14 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CASA Déco »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC domicilié(e) 85 AVENUE DE PARIS,53940 SAINT BERTHEVIN - 53940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ANNEREAU BRETON PRIGENT domicilié(e) 185 RUE DE BRETAGNE, BP 0917,53000 LAVAL - 53000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MARC - 85 AVENUE DE PARIS,53940 SAINT BERTHEVIN - 53940 - France - SIREN 306552795
CABINET ANNEREAU BRETON PRIGENT - 185 RUE DE BRETAGNE, BP 0917,53000 LAVAL - 53000 - France
Inscription le 1 juin 2005 - retrait total n°412941 - Publication au BOPI 2005-06-01
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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