Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION
Marc, Georges, Paul BAUMANN
Myrna, Ancheta RITUALO épouse BAUMANN
Nicole, Anita, Hermine, Justine BAUMANN

Numéro de dépôt :
3062297
Date de dépôt :
03/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2010
ACCITEL L\'ACCES DIRECT A L INFORMATION de Marc

Présentation de la marque ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION

Déposée le 3 novembre 2000 par Marc, Myrna, Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Les déposants sont Marc, Georges, Paul BAUMANN, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France, Myrna, Ancheta RITUALO épouse BAUMANN, domicilié(e) 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France, Nicole, Anita, Hermine, Justine BAUMANN, domicilié(e) 7, Rue du Conseiller Collignon, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc BAUMANN - France.

La marque ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION est expirée depuis le 3 novembre 2010.

Marc a également déposé les autres marques suivantes : KINEVALUATION , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Vos achats sauvent vos emplois , achat-patriote , PROMO Tissus , CATURIGES INNOVATION , SYNTHESE EXPRESS , EXCEPTION , @ , ARBISANAT


Marc, Georges, Paul BAUMANN - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France

Myrna, Ancheta RITUALO épouse BAUMANN - 20, Rue Thiers, 92100 BOULOGNE - France

Nicole, Anita, Hermine, Justine BAUMANN - 7, Rue du Conseiller Collignon, 75116 PARIS - France


Marc BAUMANN - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°427608 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Service d'aide et d'assistance technique, et financière aux structures commerciales, médicales et/ou scientifiques dans le domaine de leurs recherches d'informations et diffusion des connaissances par tous réseaux de communication intéractifs ou non. Agence de presse et d'informations commerciales, scientifiques, industrielles et/ou techniques. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, service de transmission d'informations au moyen d'une grille de recherche sélectives, multicritères et multimédia, textes, images, sons et/ou films. Annuaire électronique multicritères.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.