Marque enregistrée - Marque en non vigueur

a.b.c.DÉCO
SARL MARC

Numéro de dépôt :
3340944
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/02/2015
a.b.c.DÉCO de MARC

Présentation de la marque a.b.c.DÉCO

Déposée le 14 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « a.b.c.DÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARC domicilié(e) 85 AVENUE DE PARIS,53940 SAINT BERTHEVIN - 53940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ANNEREAU BRETON PRIGENT domicilié(e) 185 RUE DE BRETAGNE, BP 0917,53000 LAVAL - 53000 - France.

La marque a.b.c.DÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a.b.c.DÉCO est expirée depuis le 14 février 2015.

MARC a également déposé les autres marques suivantes : KINEVALUATION , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Vos achats sauvent vos emplois , achat-patriote , ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION , PROMO Tissus , CATURIGES INNOVATION , SYNTHESE EXPRESS , EXCEPTION , @


SARL MARC - 85 AVENUE DE PARIS,53940 SAINT BERTHEVIN - 53940 - France - SIREN 306552795


CABINET ANNEREAU BRETON PRIGENT - 185 RUE DE BRETAGNE, BP 0917,53000 LAVAL - 53000 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424112 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Tissus. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours.