Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNFLOWER
Marc ZAK, (nationalité française)

Numéro de dépôt :
94500433
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque SUNFLOWER

Déposée le 6 janvier 1994 par Marc ZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNFLOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est Marc ZAK, (nationalité française), domicilié(e) 6, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SUNFLOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFLOWER est expirée depuis le 6 janvier 2004.


Marc ZAK, (nationalité française) - 6, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Bijouterie et horlogerie.Draps de bain; serviettes de bain; serviettes de toilette; saris; paréos; linge de maison; linge de lit et linge de table en matière textile.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.