SAINT-ALBAN
Présentation de la marque SAINT-ALBAN
Déposée le 1 décembre 1995 par Marc WITTMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT-ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ALBAN est expirée depuis le 1 décembre 2005.
Marc WITTMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01