Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-ALBAN
Marc WITTMER

Numéro de dépôt :
95599591
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque SAINT-ALBAN

Déposée le 1 décembre 1995 par Marc WITTMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-ALBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est Marc WITTMER, domicilié(e) 18, rue du Moulin de Béchereau, 78720 LA CELLE LES BORDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SAINT-ALBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-ALBAN est expirée depuis le 1 décembre 2005.

Marc WITTMER a également déposé les autres marques suivantes : CESAR , ANTONIN , JULIA , FAUSTINE


Marc WITTMER - 18, rue du Moulin de Béchereau, 78720 LA CELLE LES BORDES - France


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Eaux minérales et eaux de source