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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARC WEBER – AUDIOMEDI
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MICRO CONTOUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICRO CONTOUR
MARC WEBER – AUDIOMEDI S.A.

Numéro de dépôt :
3393145
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
TGI SARREGUEMINES
MICRO CONTOUR de MARC WEBER – AUDIOMEDI

Présentation de la marque MICRO CONTOUR

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) MARC WEBER – AUDIOMEDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI SARREGUEMINES), la marque française « MICRO CONTOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARC WEBER – AUDIOMEDI domicilié(e) 19 RUE DES FRERES REMY,57214 SARREGUEMINES - 57214 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIOMEDI S.A. domicilié(e) 19 RUE DES FRERES REMY, B.P. 31001,57214 SARREGUEMINES - 57214 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10


MARC WEBER – AUDIOMEDI S.A. - 19 RUE DES FRERES REMY,57214 SARREGUEMINES - 57214 - France


AUDIOMEDI S.A. - 19 RUE DES FRERES REMY, B.P. 31001,57214 SARREGUEMINES - 57214 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435609 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Appareils pour la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images. Appareils et instruments médicaux ; prothèses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.