Marque expirée - Marque en non vigueur

CADD
Marc Vasseur

Numéro de dépôt :
3427074
Date de dépôt :
02/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2016
CADD de Marc Vasseur

Présentation de la marque CADD

Déposée le 2 mai 2006 par Marc Vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADD »

Le déposant est Marc Vasseur domicilié(e) 107 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Vasseur domicilié(e) 107 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADD est expirée depuis le 2 mai 2016.

Marc Vasseur a également déposé les autres marques suivantes : Bonjour Santé , Computer Aided Drug Development


Marc Vasseur - 107 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Marc Vasseur - 107 rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 17 octobre 2006 - Rejet partiel n°442637 - Publication au BOPI 2006-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Logiciels pour l'industrie pharmaceutique et biotechnologique.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; recherches scientifiques à but médical ;