Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSAT PLUS T+
Marc VALORA Agissant pour le compte de la société “ TRANSAT PLUS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3470804
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/12/2016
TRANSAT PLUS T+ de Marc VALORA

Présentation de la marque TRANSAT PLUS T+

Déposée le 21 décembre 2006 par Marc VALORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TRANSAT PLUS T+ »

Le déposant est Marc VALORA Agissant pour le compte de la société “ TRANSAT PLUS ” en cours de formation domicilié(e) 21 Bis avenue Taine,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc VALORA domicilié(e) 21 Bis avenue Taine,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT PLUS T+ est expirée depuis le 21 décembre 2016.


Marc VALORA Agissant pour le compte de la société “ TRANSAT PLUS ” en cours de formation - 21 Bis avenue Taine,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Marc VALORA - 21 Bis avenue Taine,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Parapluies, parasols et cannes ;

Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).