Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS AEMILIAN
MARC TRIFFAULT

Numéro de dépôt :
3289034
Date de dépôt :
30/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/04/2014
CLOS AEMILIAN de MARC TRIFFAULT

Présentation de la marque CLOS AEMILIAN

Déposée le 30 avril 2004 par MARC TRIFFAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS AEMILIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est MARC TRIFFAULT domicilié(e) St JEAN BEARD St LAURENT DES COMBES 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOS AEMILIAN domicilié(e) SAINT LAURENT DES COMBES,33330 SAINT EMILION - 33330 - France.

La marque CLOS AEMILIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS AEMILIAN est expirée depuis le 30 avril 2014.


MARC TRIFFAULT - St JEAN BEARD St LAURENT DES COMBES 33330 - France


CLOS AEMILIAN - SAINT LAURENT DES COMBES,33330 SAINT EMILION - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement denommée Clos AEMILIAN.