Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée.
Monsieur Marc TRIBAUDEAU, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1272618
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/03/1994

Présentation de la marque CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée.

Déposée le 19 mars 1984 par monsieur Marc TRIBAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc TRIBAUDEAU - France.

La marque CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée. est expirée depuis le 19 mars 1994.

Marc TRIBAUDEAU a également déposé les autres marques suivantes : Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


Monsieur Marc TRIBAUDEAU, ST SULPICE DE FALEYRENS, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CUVEE ST ARNAUD".