Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée
Monsieur Marc TRIBAUDEAU

Numéro de dépôt :
96635673
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée le 4 juillet 1996 par monsieur Marc TRIBAUDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est monsieur Marc TRIBAUDEAU domicilié(e) Despagne , 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRIBAUDEAU Marc - France.

La marque Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau HAUT LABRIT Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée est expirée depuis le 4 juillet 2006.

Marc TRIBAUDEAU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SAINT ARNAUD Appellation ST Emilion Grand Cru Contrôlée.


Monsieur Marc TRIBAUDEAU - Despagne , 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur TRIBAUDEAU Marc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU HAUT LABRIT"