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Marques déposées par monsieur Marc TOESCA
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SALUT LES PETITS CLOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALUT LES PETITS CLOUS
Monsieur Marc TOESCA

Numéro de dépôt :
1666254
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1998

Présentation de la marque SALUT LES PETITS CLOUS

Déposée le 12 avril 1988 par monsieur Marc TOESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALUT LES PETITS CLOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc TOESCA domicilié(e) demeurant 4, sente de la Fontaine, 78350 LES LOGES EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA, Monsieur Patrick SOULE - France.

La marque SALUT LES PETITS CLOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALUT LES PETITS CLOUS est expirée depuis le 12 avril 1998.

Marc TOESCA a également déposé les autres marques suivantes : KELOU - KELOU , KELOU - KELOU , FRONZ , SALUT LES PETITS CLOUS , SALUT LES PETITS CLOUS


Monsieur Marc TOESCA - demeurant 4, sente de la Fontaine, 78350 LES LOGES EN JOSAS - France


PATRICK SOULE SA, Monsieur Patrick SOULE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel. De tels services comprennent ceux qui: - permettent à une personne de converser avec une autre - transmettent des messages d'une personne à une autre et - placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision)