Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Boîte de Conserve
M. Marc THOMAS

Numéro de dépôt :
4099728
Date de dépôt :
22/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2024
La Boîte de Conserve de Marc THOMAS

Présentation de la marque La Boîte de Conserve

Déposée par voie électronique le 22 juin 2014 par monsieur Marc THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Boîte de Conserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Marc THOMAS domicilié(e) 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc THOMAS domicilié(e) 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France.

La marque La Boîte de Conserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boîte de Conserve est expirée depuis le 22 juin 2024.


M. Marc THOMAS - 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France


M. Marc THOMAS - 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels, progiciels ; matériel informatique ; programmes enregistrés pour ordinateurs ;

Services d'abonnement à des journaux pour les tiers, services d'abonnement à une lettre d'information, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, abonnements à un service de télécommunication ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de publicité, de relations publiques, de promotion, de marketing ; location d'espaces publicitaires ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de reproduction de documents, d'images et de données ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; comptabilité ; informations d'affaires, recherche en affaire, conseils en organisation et direction des affaires ; services d'études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services relatifs à la reproduction de documents, d'images et de données ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité ; émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance ; distribution d'échantillons ; organisation de foires commerciales à des fins publicitaires et promotionnelles ; services de traitement des données ; services de personnel et de ressources humaines ; recrutement de personnel ;

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; location de films ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de spectacles ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique ; organisation et exploitation de jeux et compétitions ; enregistrement ; production de films et d'enregistrements ; mise en scène de films et spectacles ; organisation et conduite de fêtes, festivals et événements de divertissement ; services de spectacles de divertissement en direct ; services d'un disque jockey ; services de photographie ; tous les services précités étant également fournis via l'Internet, le Web et/ou des réseaux de communications ;

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; location de serveurs web ; conversion de données et de programmes informatiques, autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche (logiciels) pour l'Internet ; consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites web pour des tiers ; études de projets techniques, notamment dans le domaine informatique (services rendus par des ingénieurs ou des informaticiens) ; reconstitution de bases de données ;

Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; Services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter ; hébergement temporaire ; pubs, cafés.