Déposée par voie électronique le 22 juin 2014 par monsieur Marc THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Boîte de Conserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est monsieur Marc THOMAS domicilié(e) 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc THOMAS domicilié(e) 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France.
La marque La Boîte de Conserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boîte de Conserve est expirée depuis le 22 juin 2024.
M. Marc THOMAS - 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France
M. Marc THOMAS - 19 rue Bertolt Brecht - 76610 - Le Havre - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels, progiciels ; matériel informatique ; programmes enregistrés pour ordinateurs ;
Services d'abonnement à des journaux pour les tiers, services d'abonnement à une lettre d'information, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, abonnements à un service de télécommunication ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de publicité, de relations publiques, de promotion, de marketing ; location d'espaces publicitaires ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de reproduction de documents, d'images et de données ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ; études de marché ; sondage d'opinion ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; comptabilité ; informations d'affaires, recherche en affaire, conseils en organisation et direction des affaires ; services d'études de marché ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation et aide pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; services relatifs à la reproduction de documents, d'images et de données ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de fidélité ; émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance ; distribution d'échantillons ; organisation de foires commerciales à des fins publicitaires et promotionnelles ; services de traitement des données ; services de personnel et de ressources humaines ; recrutement de personnel ;
Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; location de films ; production de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; représentation théâtrales ; production, organisation et représentation de spectacles ; production de jeux radiophoniques ou télévisés ; édition de livres, revues, journaux ; production de spectacles ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de boîtes de nuit et de discothèques ; publication en ligne sur un réseau informatique de programmes radiophoniques et de télévision ; services de club en matière d'éducation et de divertissement y compris les services de club rendus en ligne sur un réseau informatique ; organisation et exploitation de jeux et compétitions ; enregistrement ; production de films et d'enregistrements ; mise en scène de films et spectacles ; organisation et conduite de fêtes, festivals et événements de divertissement ; services de spectacles de divertissement en direct ; services d'un disque jockey ; services de photographie ; tous les services précités étant également fournis via l'Internet, le Web et/ou des réseaux de communications ;
Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; location de serveurs web ; conversion de données et de programmes informatiques, autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; fourniture de moteurs de recherche (logiciels) pour l'Internet ; consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites web pour des tiers ; études de projets techniques, notamment dans le domaine informatique (services rendus par des ingénieurs ou des informaticiens) ; reconstitution de bases de données ;
Services de restauration ; services de traiteurs ; services de bar ; Services de fourniture d'aliments et de boissons, y compris services de restaurants, cafétérias, et plats à emporter ; hébergement temporaire ; pubs, cafés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La Boîte de Conserve"