Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTOVA
MARC THOMAS

Numéro de dépôt :
3807689
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/02/2021
ECOTOVA de MARC THOMAS

Présentation de la marque ECOTOVA

Déposée le 18 février 2011 par MARC THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ECOTOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est MARC THOMAS domicilié(e) 284 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANGELIER Myriam domicilié(e) 165, rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ECOTOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTOVA est expirée depuis le 18 février 2021.

MARC THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : PAOLINKA


MARC THOMAS - 284 rue Paradis - 13008 - MARSEILLE - France


ANGELIER Myriam - 165, rue Paradis - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660797 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Figurines (statuettes) en métaux communs.

Appareils et équipements électriques et électroniques pour la réception, le traitement, la reproduction, l'envoi ou la diffusion analogique, numérique ou optique de signaux lumineux, sonores ou audio ; équipements audiovisuels à cet effet ; appareils de télévision, radios, amplificateurs, haut-parleurs, enregistreurs et lecteurs de bandes, disques et disques-laser ; appareils téléphoniques ; équipements de télécommunications ; lunettes, lunettes de protection. Machines à calculer ; vêtements pour la protection contre le feu. Gants de protection, casque de protection ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médaille ; boîtiers, bracelets et chaînes de montres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviette de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets en papier ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Peignes et éponges ; brosses, porcelaine ; faïence. Bouteille ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, vêtements confectionnés, vêtements de travail, vêtements publicitaires, vêtements de prêt à porter, vêtements de sport, uniformes, (pantalons, chemises, polos, t-shirts, pullovers, casquettes, tabliers, cravates, jupes, vestes, parkas) chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; agence de publicité, agences d'import-export ; communication commerciale et publicitaire.