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Marques déposées par MARC THOMAS-OLIVIER
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JUSTE MESURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JUSTE MESURE
MARC THOMAS-OLIVIER

Numéro de dépôt :
3718954
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
JUSTE MESURE de MARC THOMAS-OLIVIER

Présentation de la marque JUSTE MESURE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par MARC THOMAS-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUSTE MESURE »

Le déposant est MARC THOMAS-OLIVIER domicilié(e) 284 rue Paradis 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 165, rue Paradis 13006 Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE MESURE est expirée depuis le 5 mars 2020.

MARC THOMAS-OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BIGOUDEN , BRIVIDIC , SABAUGA , sud comptoir , Catova , CATOVA


MARC THOMAS-OLIVIER - 284 rue Paradis 13008 Marseille - France


Myriam ANGELIER - 165, rue Paradis 13006 Marseille - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660797 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Vêtements pour la protection contre le feu, lunettes de protection, gants de protection, casques de protection ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaies ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; saces ou saches (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; ligne de bain ( à l'exception de l'habillement) ;

Vêtments en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couchesen matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum et autres vêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures ) ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.