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Marques déposées par monsieur Marc TERRAILLON
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SISAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISAN
Monsieur Marc TERRAILLON

Numéro de dépôt :
1295230
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2005

Présentation de la marque SISAN

Déposée le 8 janvier 1985 par monsieur Marc TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc TERRAILLON domicilié(e) JUVIGNY (Haute-Savoie) (dossier no 2042238) - France.

La marque SISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISAN est expirée depuis le 8 janvier 2005.

Marc TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : SISAN


Monsieur Marc TERRAILLON - JUVIGNY (Haute-Savoie) (dossier no 2042238) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 1995 n°2042238 - Publication au BOPI 1995-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185409 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription - Concession de licence n°21642 - Publication au BOPI

Machines de cuisine à broyer et à mélanger, machines à aiguiser, machines à laver, essoreuses centrifuges, moulins à café, moulins à fruits.Aiguiseurs de couteaux et autres outils et instruments à main;ouvre-boîtes;coutellerie, fourchettes et cuillers.Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de génération de vapeur, de séchage, de cuisson, de réfrigération;briquets pour l'allumage du gaz et autres allumoirs électriques.Appareils et instruments pour l'adoucissement de l'eau.Appareils pour la désodorisation et la stérilisation de l'air.Garnitures de baignoires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);brosses (à l'exception des pinceaux); instruments et matériel de nettoyage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.