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Marques déposées par monsieur Marc TERRAILLON
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SISAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SISAN
Monsieur Marc TERRAILLON

Numéro de dépôt :
1218980
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque SISAN

Déposée le 16 novembre 1982 par monsieur Marc TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc TERRAILLON domicilié(e) Le Mont Gosse, 74560 MONNETIER MORNEX (dossier no 2008997) - France.

La marque SISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISAN est expirée depuis le 16 novembre 2002.

Marc TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : SISAN


Monsieur Marc TERRAILLON - Le Mont Gosse, 74560 MONNETIER MORNEX (dossier no 2008997) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1992 n°2008997 - Publication au BOPI 1992-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Inscription - Concession de licence n°21642 - Publication au BOPI

Petits générateurs de vapeur pour utilisation comme défroisseur de tissus.Appareil de nettoyage. Appareil de séchage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.