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Marques déposées par monsieur Marc Stubbe
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Made for France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made for France
M. Marc Stubbe

Numéro de dépôt :
4211113
Date de dépôt :
19/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made for France de Marc Stubbe

Présentation de la marque Made for France

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2015 par monsieur Marc Stubbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made for France »

Le déposant est monsieur Marc Stubbe domicilié(e) 3 Rue du General de Gaulle, BP4 - 80135 - Saint Riquier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Stubbe domicilié(e) 3 Rue du General de Gaulle, BP4 - 80135 - Saint Riquier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Marc Stubbe a également déposé les autres marques suivantes : Le Zoute , Domaine les Forges , SKYSPY , de l'Abbaye de Saint-Riquier , LIBERTY RESORTS , Château de Montcombroux


M. Marc Stubbe - 3 Rue du General de Gaulle, BP4 - 80135 - Saint Riquier - France


M. Marc Stubbe - 3 Rue du General de Gaulle, BP4 - 80135 - Saint Riquier - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704280 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.