Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Zoute
marc stubbe

Numéro de dépôt :
3840269
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2021
Le Zoute de marc stubbe

Présentation de la marque Le Zoute

Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par marc stubbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Zoute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est marc stubbe domicilié(e) 3 rue du général de gaulle BP 4 - 80135 - saint riquier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc stubbe domicilié(e) 3 rue du général de gaulle BP 4 - 80135 - saint riquier - France.

La marque Le Zoute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Zoute est expirée depuis le 20 juin 2021.

marc stubbe a également déposé les autres marques suivantes : Domaine les Forges , SKYSPY , Made for France , de l'Abbaye de Saint-Riquier , LIBERTY RESORTS , Château de Montcombroux


marc stubbe - 3 rue du général de gaulle BP 4 - 80135 - saint riquier - France


marc stubbe - 3 rue du général de gaulle BP 4 - 80135 - saint riquier - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.