Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Montcombroux
M. marc stubbe

Numéro de dépôt :
4135507
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2024
Château de Montcombroux de marc stubbe

Présentation de la marque Château de Montcombroux

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2014 par monsieur marc stubbe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Montcombroux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur marc stubbe domicilié(e) 3 rue du general de gaulle, BP4 - 80135 - SAINT RIQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc stubbe domicilié(e) 3 rue du general de gaulle, BP4 - 80135 - SAINT RIQUIER - France.

La marque Château de Montcombroux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Montcombroux arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

marc stubbe a également déposé les autres marques suivantes : Le Zoute , Domaine les Forges , SKYSPY , Made for France , de l'Abbaye de Saint-Riquier , LIBERTY RESORTS


M. marc stubbe - 3 rue du general de gaulle, BP4 - 80135 - SAINT RIQUIER - France


M. marc stubbe - 3 rue du general de gaulle, BP4 - 80135 - SAINT RIQUIER - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.