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Marques déposées par MARC SOUVILLE
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SÈVE NATUREL SÈVE DE BOULEAU 100% NATURELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SÈVE NATUREL SÈVE DE BOULEAU 100% NATURELLE
MARC SOUVILLE
GUILLAUME PERRIN
FRANCOIS MOUTARDIER

Numéro de dépôt :
4340723
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SÈVE NATUREL SÈVE DE BOULEAU 100% NATURELLE de MARC SOUVILLE

Présentation de la marque SÈVE NATUREL SÈVE DE BOULEAU 100% NATURELLE

Déposée le 23 février 2017 par MARC SOUVILLE, GUILLAUME PERRIN, FRANCOIS MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SÈVE NATUREL SÈVE DE BOULEAU 100% NATURELLE »

Les déposants sont MARC SOUVILLE domicilié(e) LA JEUVRIE - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , GUILLAUME PERRIN domicilié(e) 105 BIS RUE D'ENTRAIGUES - 37000 - TOURS - France, FRANCOIS MOUTARDIER domicilié(e) 7 CHEMIN DE LA LANDE - 37530 - LIMERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. SEVE O'NATUREL domicilié(e) 7 CHEMIN DE LA LANDE - 37530 - LIMERAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 33


MARC SOUVILLE - LA JEUVRIE - 37330 - CHANNAY SUR LATHAN - France - SIREN 8

GUILLAUME PERRIN - 105 BIS RUE D'ENTRAIGUES - 37000 - TOURS - France

FRANCOIS MOUTARDIER - 7 CHEMIN DE LA LANDE - 37530 - LIMERAY - France


G.I.E. SEVE O'NATUREL - 7 CHEMIN DE LA LANDE - 37530 - LIMERAY - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 22 novembre 2019 - Rejet total n°773374 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Sève de Bouleau fraîche. Tisane. Complément alimentaire pour animaux. Sève de Bouleau aromatisée. Eau de Bouleau. Probiosève (sève fermentée). Racine médicinale.

Sirop de bouleau. Vinaigre de Bouleau.

Vin de Bouleau.