Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par monsieur Marc SOUCHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BoiSign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Marc SOUCHET domicilié(e) 35 avenue du Bois Raguenet - 44700 - ORVAULT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc SOUCHET domicilié(e) 35 avenue du Bois Raguenet - 44700 - ORVAULT - France.
La marque BoiSign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BoiSign arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.
M. Marc SOUCHET - 35 avenue du Bois Raguenet - 44700 - ORVAULT - France
M. Marc SOUCHET - 35 avenue du Bois Raguenet - 44700 - ORVAULT - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; Informations commerciales par le biais d'un site web ; Présentation et vente de produits par la voie électronique.
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