Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPHERE
Numéro de dépôt :
1636209
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2000
Présentation de la marque SPHERE
Déposée le 24 décembre 1990 par monsieur Marc SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERE est expirée depuis le 24 décembre 2000.
Marc SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23