Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPHERE
Monsieur Marc SIMON

Numéro de dépôt :
1636209
Date de dépôt :
24/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2000

Présentation de la marque SPHERE

Déposée le 24 décembre 1990 par monsieur Marc SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc SIMON domicilié(e) 16 Cote rousset, 69540 IRIGNY - France.

La marque SPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPHERE est expirée depuis le 24 décembre 2000.

Marc SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DOMOTEL , vinum populi , CATALAN MARKET , ANIM ART STORY


Monsieur Marc SIMON - 16 Cote rousset, 69540 IRIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

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