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Marques déposées par monsieur marc sessa
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POMEYRAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMEYRAND
M. marc sessa, Agissant pour le compte de la société "POMEYRAND" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4202445
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
POMEYRAND de marc sessa

Présentation de la marque POMEYRAND

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par monsieur marc sessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMEYRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur marc sessa domicilié(e) magasin Pomme d'Ambre, 19 GRANDE RUE - 95290 - L'ISLE ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc sessa domicilié(e) magasin Pomme d'Ambre, 19 GRANDE RUE - 95290 - L'ISLE ADAM - France.

La marque POMEYRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMEYRAND arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

marc sessa a également déposé les autres marques suivantes : POMEYOR


M. marc sessa, Agissant pour le compte de la société "POMEYRAND" en cours de formation - magasin Pomme d'Ambre, 19 GRANDE RUE - 95290 - L'ISLE ADAM - France


M. marc sessa - magasin Pomme d'Ambre, 19 GRANDE RUE - 95290 - L'ISLE ADAM - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.