Marque enregistrée - Marque en vigueur

POMEYOR
M. marc SESSA, Agissant pour le compte de la société "POMEYOR" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4202376
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2025
POMEYOR de marc SESSA

Présentation de la marque POMEYOR

Déposée par voie électronique le 7 août 2015 par monsieur marc SESSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POMEYOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur marc SESSA domicilié(e) 19 grande rue - 95290 - l'isle adam - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc SESSA domicilié(e) 19 grande rue - 95290 - l'isle adam - France.

La marque POMEYOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMEYOR arrivera à expiration en date du 7 août 2025.

marc SESSA a également déposé les autres marques suivantes : POMEYRAND


M. marc SESSA, Agissant pour le compte de la société "POMEYOR" en cours de formation - 19 grande rue - 95290 - l'isle adam - France


M. marc SESSA - 19 grande rue - 95290 - l'isle adam - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.