Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD ENERGIES LES SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES
marc sarrazin agissant au nom et pour le compte de la société SUD ENERGIES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3440266
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
SUD ENERGIES LES SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES de marc sarrazin

Présentation de la marque SUD ENERGIES LES SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 10 juillet 2006 par marc sarrazin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD ENERGIES LES SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES »

Le déposant est marc sarrazin agissant au nom et pour le compte de la société SUD ENERGIES en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc sarrazin agissant au nom et pour le compte de la société SUD ENERGIES en cours de formation domicilié(e) HUGOT,32100 CONDOM - 32100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ENERGIES LES SOLUTIONS ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 10 juillet 2016.


marc sarrazin agissant au nom et pour le compte de la société SUD ENERGIES en cours de formation - France


marc sarrazin agissant au nom et pour le compte de la société SUD ENERGIES en cours de formation - HUGOT,32100 CONDOM - 32100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Energies renouvelables, énergie solaire et biomasse à savoir appareils de production de chaleur et d'électricité.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.